Le droit de la santé et du bien-être au travail

Le droit de la santé et du bien-être au travail prend forme depuis vingt-cinq ans dans le paysage du droit social belge. Cette discipline, toujours en construction, nous accompagne tout au long de la vie professionnelle, de la prévention jusqu’à l’indemnisation.

L’ouvrage présente l’ensemble de l’encadrement légal avec, au centre, le Code du bien-être au travail qui constitue les nouvelles fondations de cette matière, lesquelles sont enracinées dans le principe de prévention cher à la loi éponyme du 4 août 1996.

La démarche de l’auteur ne s’arrête pas là. Il y a aussi le souhait de baliser, de stabiliser, de critiquer une discipline du droit qui fut longtemps survolée, voire ignorée des cursus académiques ainsi que de la recherche juridique.

Jacques van Drooghenbroeck propose de nombreuses pistes de réflexions et analyse tous les points saillants de cette matière au rythme des étapes clés du contrat de travail : embauche-formation du lien contractuel, exécution et suspensions, fin du contrat de travail… Dans ces chapitres, la jurisprudence vient souvent à l’appui du propos, preuve de la vigueur du sujet.

Sans pouvoir prétendre à l’exhaustivité, l’exposé passe de la prévention et de situations critiques en droit du travail à l’indemnisation des risques rencontrés par la sécurité sociale, abolissant de la sorte le mur factice qui, trop souvent, cloisonne les deux disciplines, pour ainsi dire jumelles.

Ce périple autour de la santé au travail se penche enfin sur le travail des personnes en situation de handicap, domaine également peu visité en doctrine et en jurisprudence.

Enfin, à chaque fois que nécessaire, l’auteur dresse le constat de l’acclimatation relative et souvent tardive de ce droit de la prévention à la crise sanitaire de la Covid-19, laquelle méritait davantage d’intégration d’actualisation fine et d’activation des acteurs et des mécanismes ô combien éprouvés en ce domaine de la prévention.

Le droit de la santé et du bien-être au travail prend forme depuis vingt-cinq ans dans le paysage du droit social belge. Cette discipline, toujours en construction, nous accompagne tout au long de la vie professionnelle, de la prévention jusqu’à l’indemnisation.

L’ouvrage présente l’ensemble de l’encadrement légal avec, au centre, le Code du bien-être au travail qui constitue …