Conditions d'utilisation
 


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1. Accessibilité

Anthemis s'efforce, dans la mesure du possible, de maintenir son site accessible en permanence à ses abonnés pour la partie du site réservée aux acheteurs des ouvrages en ordre de paiement et à tout utilisateur pour la partie du site en accès libre.
Anthemis peut toutefois en interrompre l'accès notamment pour des raisons techniques (maintenance, etc.).
Anthemis n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

2. Limitation de responsabilité

Malgré le soin apporté à la gestion de ce site, Anthemis n'offre aucune garantie quant à l'exactitude ou la mise à jour des informations présentes sur ce site.
Anthemis n'assume notamment aucune responsabilité concernant le contenu des sites vis-à-vis desquels est établi un lien hypertexte.
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3. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé par le droit d’auteur et les législations applicables en matière de propriété intellectuelle.
La copie, la traduction, la modification, la reproduction ou la diffusion de tout ou partie de celui-ci, sous quelque forme que ce soit, est interdite, sauf accord écrit préalable d’Anthemis.

 

4. Juridiction compétente

Anthemis se réserve le droit d'agir en justice en cas de violation des présentes conditions d'utilisation, en vue d'obtenir réparation de son dommage éventuel.
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